Relocalisation en Italie<\/h1>\n
L\u2019Italie est renomm\u00e9e pour la richesse de son pass\u00e9 et de sa culture, sa cuisine savoureuse, son climat m\u00e9diterran\u00e9en agr\u00e9able, son football, sa mode et \u00ab La dolce vita \u00bb. En bref, l\u2019Italie est une destination de vacances id\u00e9ale et l\u2019un des meilleurs endroits pour une r\u00e9sidence secondaire.<\/p>\n
De plus, depuis l\u2019instauration d\u2019un r\u00e9gime fiscal (et de visas) tr\u00e8s int\u00e9ressant pour les familles \u00e9trang\u00e8res fortun\u00e9es souhaitant s\u2019installer dans le pays<\/b>, l\u2019Italie est \u00e9galement une juridiction int\u00e9ressante pour s\u2019y \u00e9tablir de fa\u00e7on permanente.<\/p>\n
Pour en savoir plus, lisez la suite ou contactez-nous.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>
Contenu:<\/b><\/p>\n L\u2019histoire de l\u2019Italie est extr\u00eamement impressionnante et remonte tr\u00e8s loin, bien avant la c\u00e9l\u00e8bre p\u00e9riode de l\u2019Empire romain, qui a influenc\u00e9 durablement une grande partie de l\u2019Europe. L\u2019Italie moderne remonte au Royaume d\u2019Italie, fond\u00e9 le 17 mars 1861, lorsque le roi Victor-Emmanuel II de Sardaigne est proclam\u00e9 roi d\u2019Italie.<\/p>\n L\u2019histoire longue et riche de l\u2019Italie a eu une influence consid\u00e9rable sur beaucoup d\u2019autres nations. Par exemple, toutes les langues romanes proviennent du latin et l\u2019alphabet latin, l\u2019\u00c9glise catholique, la comptabilit\u00e9 moderne, le syst\u00e8me juridique codifi\u00e9 complet et la Renaissance font partie du patrimoine culturel italien.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> L\u2019Italie est une d\u00e9mocratie parlementaire et le nom officiel du pays est R\u00e9publique italienne. Le parlement italien est compos\u00e9 de deux chambres : la Chambre des d\u00e9put\u00e9s et le S\u00e9nat de la R\u00e9publique. Les deux sont situ\u00e9es \u00e0 Rome, capitale de l\u2019Italie. Le chef de l\u2019\u00c9tat italien est le pr\u00e9sident de l\u2019Italie. Il est \u00e9lu pour un mandat de sept ans par le Parlement italien en s\u00e9ance r\u00e9unissant les deux chambres.<\/p>\n Le premier ministre est le chef du gouvernement : le chef du Conseil des ministres. Le premier ministre et le cabinet sont nomm\u00e9s par le pr\u00e9sident, mais pour entrer en fonction, le cabinet doit obtenir l\u2019aval (vote de confiance) du Parlement.<\/p>\n L\u2019Italie est l\u2019une des plus grandes \u00e9conomies du monde. Elle a une \u00e9conomie mixte; la fabrication, les produits de luxe, le commerce et l\u2019agriculture, notamment la production de vin, comptent parmi les principaux secteurs \u00e9conomiques. Le tourisme joue \u00e9galement un r\u00f4le important dans l\u2019\u00e9conomie italienne. L\u2019histoire et la culture de l\u2019Italie y contribuent largement: le pays compte plus de 50 sites class\u00e9s au patrimoine mondial de l\u2019UNESCO. Par ailleurs, les petites et moyennes entreprises jouent un r\u00f4le important dans l\u2019\u00e9conomie italienne. L\u2019\u00e9conomie de la partie nord de l\u2019Italie est beaucoup plus forte que celle de la partie sud du pays, ce qui se refl\u00e8te dans sa contribution au PIB italien et dans les taux de ch\u00f4mage des deux parties du pays.<\/p>\n L\u2019Italie pr\u00e9sente un ratio de dette publique relativement \u00e9lev\u00e9 par rapport \u00e0 d\u2019autres pays, ce qui lui vaut en moyenne une cote de cr\u00e9dit BBB.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Le syst\u00e8me fiscal italien est comparable \u00e0 celui de la plupart des autres pays de l\u2019Union europ\u00e9enne. L\u2019Italie impose le revenu mondial de ses r\u00e9sidents sur la base d\u2019un taux progressif.<\/p>\n En 2017, l\u2019Italie a mis en \u0153uvre un r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial pour les \u00e9trangers fortun\u00e9s souhaitant y \u00e9tablir leur r\u00e9sidence fiscale. Les citoyens italiens fortun\u00e9s qui vivent actuellement \u00e0 l\u2019\u00e9tranger et souhaitent se r\u00e9installer en Italie peuvent \u00e9galement, sous certaines conditions, opter pour ce r\u00e9gime fiscal particulier. Ce r\u00e9gime est \u00e9galement appel\u00e9 \u00ab r\u00e9gime fiscal italien de non domicili\u00e9 \u00bb.<\/p>\n peuvent tous b\u00e9n\u00e9ficier du r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial.<\/p>\n Les personnes qui envisagent une relocalisation en Italie (et qui remplissent les conditions requises) ne sont pas oblig\u00e9es de demander le r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial de non domicili\u00e9. Elles peuvent choisir d\u2019\u00eatre impos\u00e9es sur leur patrimoine et leurs revenus mondiaux (comme d\u00e9crit ci-dessus sous Imp\u00f4ts et taxes en Italie<\/a>).<\/p>\n L\u2019imp\u00f4t sur le revenu d\u2019une personne physique qui a d\u00e9m\u00e9nag\u00e9 en Italie et qui demande le r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial est fix\u00e9 \u00e0 100 000 EUR par an (imp\u00f4t de substitution), quel que soit son revenu effectif \u00e0 l\u2019\u00e9tranger. Cela signifie que les revenus \u00e9trangers, tels que des dividendes, des int\u00e9r\u00eats, des revenus immobiliers ou des salaires, ne sont en aucun cas imposables en Italie (m\u00eame lorsqu\u2019ils sont rapatri\u00e9s en Italie).<\/p>\n Cependant, les revenus comprenant :<\/p>\n sont imposables en Italie (toutes les r\u00e8gles fiscales nationales habituelles s\u2019appliquent), en plus du montant susmentionn\u00e9 de l\u2019imp\u00f4t annuel exigible, \u00e0 savoir 100 000 EUR. Ce qui distingue le r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial italien, c\u2019est la possibilit\u00e9 pour les candidats de demander que les revenus \u00e9trangers provenant de certaines juridictions soient exclus du champ d\u2019application du r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial. Le cas \u00e9ch\u00e9ant, ces revenus sont directement impos\u00e9s en Italie et assujettis aux dispositions de la convention de double imposition applicable.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> \u275d Le r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial de l\u2019Italie est tr\u00e8s int\u00e9ressant pour les \u00e9trangers fortun\u00e9s \u275e<\/strong><\/p>\n<\/blockquote>\n<\/div><\/div><\/div> L\u2019imp\u00f4t italien sur la fortune, de 0,2 % par an, qui s\u2019applique aux actifs financiers d\u00e9tenus \u00e0 l\u2019\u00e9tranger, ne s\u2019applique pas aux r\u00e9sidents auxquels s\u2019applique le r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial de l\u2019Italie. Les \u00e9trangers qui optent pour le r\u00e9gime fiscal italien de non domicili\u00e9 sont exempt\u00e9s d\u2019un certain nombre d\u2019obligations de d\u00e9claration fiscale et ne sont pas assujettis \u00e0 la l\u00e9gislation italienne relative aux soci\u00e9t\u00e9s \u00e9trang\u00e8res contr\u00f4l\u00e9es.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> Pour chaque membre de la famille (c\u2019est-\u00e0-dire le conjoint, les enfants, beaux-fils et belles-filles, les parents et beaux-parents, et les fr\u00e8res et s\u0153urs) qui s\u2019installe \u00e9galement en Italie, un forfait suppl\u00e9mentaire de 25 000 EUR d\u2019imp\u00f4t de substitution sur le revenu doit \u00eatre pay\u00e9 afin qu\u2019ils puissent \u00e9galement profiter du r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial.<\/p>\n L\u2019imp\u00f4t italien sur les donations et les successions ne s\u2019applique qu\u2019aux actifs italiens (\u00ab imposition dans l\u2019\u00c9tat du situs \u00bb). Les actifs d\u00e9tenus \u00e0 l\u2019\u00e9tranger n\u2019entrent pas dans le champ d\u2019application de l\u2019imp\u00f4t italien sur les donations et les successions.<\/p>\n Les ressortissants de l\u2019Union europ\u00e9enne (y compris l\u2019Espace \u00e9conomique europ\u00e9en et la Suisse) et de pays non europ\u00e9ens qui souhaitent s\u2019installer en Italie peuvent b\u00e9n\u00e9ficier de son r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial. En ce qui concerne les ressortissants de pays non europ\u00e9ens, un visa d\u2019investisseur doit \u00eatre obtenu en premier lieu. Vous trouverez ci-dessous<\/a> des informations plus d\u00e9taill\u00e9es sur le r\u00e9gime italien des visas d\u2019investisseur.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> En raison de sa situation g\u00e9ographique et de sa taille, l\u2019Italie a un climat diversifi\u00e9. On y trouve deux principaux types de climat : continental et m\u00e9diterran\u00e9en. Les hivers peuvent \u00eatre tr\u00e8s froids dans les Alpes et les \u00e9t\u00e9s relativement chauds dans le sud et le centre de l\u2019Italie (moins sur l\u2019une de ses c\u00f4tes).<\/p>\n La connectivit\u00e9 internationale<\/b> est bien organis\u00e9e. L\u2019Italie est accessible par voie terrestre via la France, la Suisse, l\u2019Autriche et la Slov\u00e9nie. Elle propose des liaisons maritimes avec la Croatie, le Mont\u00e9n\u00e9gro, l\u2019Albanie, la Gr\u00e8ce et la France. L\u2019Italie compte \u00e9galement de nombreux a\u00e9roports, les plus grands \u00e9tant ceux de Rome, Milan et Naples, offrant le plus de liaisons a\u00e9riennes internationales.<\/p>\n Le syst\u00e8me scolaire italien<\/b> est principalement organis\u00e9 par l\u2019\u00c9tat et ouvert gratuitement aux enfants jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e2ge de 17 ans. L\u2019enseignement est dispens\u00e9 en italien. On trouve aussi des \u00e9coles priv\u00e9es (internationales) en Italie. Les plus grandes villes ont \u00e9galement une universit\u00e9 locale.<\/p>\n En ce qui concerne la sant\u00e9<\/b>, il existe en Italie des services m\u00e9dicaux publics et priv\u00e9s. Il peut toutefois se r\u00e9v\u00e9ler difficile d\u2019acc\u00e9der \u00e0 des services m\u00e9dicaux priv\u00e9s, notamment dans des r\u00e9gions isol\u00e9es. L\u2019Italie offre manifestement une grande qualit\u00e9 de vie : elle jouit de l\u2019une des esp\u00e9rances de vie les plus longues au monde. La culture italienne attire des visiteurs du monde entier. Qu\u2019il s\u2019agisse de culture, d\u2019architecture, d\u2019art visuel, de litt\u00e9rature, de th\u00e9\u00e2tre, de mode, de design, de musique ou de cin\u00e9ma, il y a beaucoup \u00e0 faire, \u00e0 voir et \u00e0 visiter en Italie. Le sport national de l\u2019Italie est le football, battant de loin tous les autres sports populaires tels que le tennis, le cyclisme, le sport automobile et le ski.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Avant de s\u2019\u00e9tablir en Italie, une premi\u00e8re visite s\u2019impose. Les ressortissants de l\u2019Union europ\u00e9enne, de l\u2019Espace \u00e9conomique europ\u00e9en (EEE) et de la Suisse n\u2019ont pas besoin d\u2019un visa pour se rendre en Italie. Il est n\u00e9anmoins conseill\u00e9 de s\u2019y rendre avec un passeport ou une autre pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 valide.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> \u275d L\u2019Italie offre aux citoyens non europ\u00e9ens un programme de visas d\u2019investisseur peu restrictif \u275e<\/strong><\/p>\n<\/blockquote>\n<\/div><\/div><\/div> Les ressortissants des pays non membres de l\u2019UE doivent \u00eatre en possession d\u2019une pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9 valide pour se rendre en Italie et, dans la plupart des cas, d\u2019un visa Schengen. Le visa Schengen doit \u00eatre valide pendant toute la dur\u00e9e du s\u00e9jour en Italie (ou ailleurs au sein de l\u2019espace Schengen). Le titulaire doit \u00e9galement disposer des moyens financiers n\u00e9cessaires pour subvenir \u00e0 ses besoins pendant son s\u00e9jour et pour payer son voyage de retour. Il doit aussi \u00eatre couvert par une assurance voyage\/sant\u00e9 valide.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> Les \u00e9trangers en possession d\u2019un visa Schengen sont autoris\u00e9s \u00e0 s\u00e9journer dans l\u2019espace Schengen pendant 90 jours au maximum (pass\u00e9s sur une p\u00e9riode de six mois). Ceux qui veulent rester plus longtemps doivent demander un permis de s\u00e9jour. Par ailleurs, un permis de s\u00e9jour est obligatoire pour obtenir un emploi, m\u00eame d\u2019une dur\u00e9e inf\u00e9rieure \u00e0 90 jours.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Depuis 2017, l\u2019Italie propose aux ressortissants de pays non membres de l\u2019UE un programme de visas d\u2019investisseur. Gr\u00e2ce \u00e0 ce programme, il est relativement simple pour les ressortissants fortun\u00e9s de pays non membres de l\u2019UE d\u2019obtenir un permis de s\u00e9jour en Italie.<\/a><\/p>\n\n
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L\u2019histoire de l\u2019Italie<\/h2>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/colosseum_250.jpg\")
Le 2 juin 1946, peu apr\u00e8s la fin de la Seconde guerre mondiale, apr\u00e8s un r\u00e9f\u00e9rendum public, l\u2019Italie devient une R\u00e9publique. Aujourd\u2019hui, l\u2019Italie compte plus de 60 millions d\u2019habitants et sa taille en fait l\u2019une des plus grandes nations europ\u00e9ennes.<\/p>\nGouvernement et \u00e9conomie de l\u2019Italie<\/h2>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/gov_180.jpg\")
L\u2019Italie est un membre fondateur de la Communaut\u00e9 europ\u00e9enne, devenue l\u2019Union europ\u00e9enne (UE), et du G7. C\u2019est \u00e9galement un membre \u00e0 part enti\u00e8re de l\u2019OTAN et de l\u2019OCDE. L\u2019Italie fait partie de l\u2019espace Schengen et l\u2019euro est sa monnaie. L\u2019italien est la seule langue officielle de l\u2019Italie.<\/p>\nImp\u00f4ts et taxes en Italie<\/h2>\n
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\n![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/rom_250.jpg\")
\nLe taux d\u2019imposition applicable varie de 0 % \u00e0 8 %, selon la relation entre les parties et le montant concern\u00e9. Pour le conjoint, les descendants directs et les ascendants, un montant exon\u00e9r\u00e9 d\u2019imp\u00f4t de 1 million d\u2019euros s\u2019applique par personne. Pour ce groupe de personnes, le taux d\u2019imposition applicable sur le solde est de 4 %. L\u2019imp\u00f4t sur les successions ne s\u2019applique pas aux polices d\u2019assurance-vie \u00e9trang\u00e8res.<\/li>\nTraitement fiscal sp\u00e9cial des \u00e9trangers qui s\u2019\u00e9tablissent au Italie<\/h2>\n
Qui peut en b\u00e9n\u00e9ficier ?<\/h3>\n
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![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/tuscany_250.jpg\")
Les personnes qui ont d\u00e9m\u00e9nag\u00e9 en Italie et remplissent les crit\u00e8res ci-dessus peuvent soumettre une demande de traitement fiscal sp\u00e9cial \u00e0 l\u2019administration fiscale italienne. Il est possible de lui demander de rendre une d\u00e9cision fiscale anticip\u00e9e contraignante (cela n\u2019est pas obligatoire, mais recommand\u00e9). Cette demande peut \u00eatre formul\u00e9e avant que vous ne vous installiez en Italie. La d\u00e9cision est valable 15 ans, ce qui permet au demandeur de rester en Italie pendant 15 ans en conservant le r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial italien qui lui est applicable.<\/p>\nImp\u00f4t sur le revenu<\/h3>\n
\n
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Imp\u00f4t sur les successions et les donations<\/h3>\n
Diff\u00e9rence entre les citoyens europ\u00e9ens et non europ\u00e9ens<\/h3>\n
Avantages de la vie en Italie<\/h2>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/food_250.jpg\")
L\u2019Italie est un grand pays. Il offre donc beaucoup de possibilit\u00e9s diff\u00e9rentes aux familles qui souhaitent s\u2019y installer. On peut vivre au nord dans la nature \u00e9poustouflante des Alpes italiennes, sur la c\u00f4te ensoleill\u00e9e de la mer M\u00e9diterran\u00e9e ou Adriatique, en Sicile ou dans le centre anim\u00e9 de Rome, avec sa population de plus de quatre millions de personnes et son impressionnant patrimoine culturel. La partie nord de l\u2019Italie, \u00e0 l\u2019exception des Alpes italiennes, est en moyenne beaucoup plus dens\u00e9ment peupl\u00e9e que la partie sud du pays, \u00e0 l\u2019exception de Rome et de la r\u00e9gion de Naples.<\/p>\n![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/villa_250.jpg\")
S\u2019agissant du march\u00e9 immobilier italien<\/b>, on y trouve des offres r\u00e9pondant \u00e0 tous les crit\u00e8res en termes de surface, de qualit\u00e9 et de prix. De l\u2019ancienne b\u00e2tisse vinicole en Toscane aux beaux appartements situ\u00e9s dans le centre de Rome, tout est possible et disponible. Les prix d\u00e9pendent g\u00e9n\u00e9ralement de la taille, de la qualit\u00e9 et de l\u2019\u00e2ge de la propri\u00e9t\u00e9. L\u2019Italie \u00e9tant un grand pays, les prix peuvent varier consid\u00e9rablement d\u2019une localit\u00e9 \u00e0 une autre.<\/p>\nVisas et permis de s\u00e9jour<\/h2>\n
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Devenir r\u00e9sident de l\u2019Italie<\/h2>\n
Ressortissants de l\u2019UE, de l\u2019EEE et de la Suisse<\/h3>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/restaurant_250.jpg\")
Les ressortissants fortun\u00e9s des pays membres de l\u2019Union europ\u00e9enne, des pays de l\u2019Espace \u00e9conomique europ\u00e9en et de la Suisse n\u2019ont pas besoin de demander une autorisation d\u2019immigration pour r\u00e9sider en Italie. Apr\u00e8s s\u2019\u00eatre \u00e9tablis en Italie, ils doivent n\u00e9anmoins accomplir plusieurs d\u00e9marches administratives afin d\u2019y r\u00e9sider l\u00e9galement. Si tel est votre cas, vous devrez vous inscrire aupr\u00e8s de l\u2019administration fiscale italienne afin d\u2019obtenir un num\u00e9ro d\u2019enregistrement fiscal et vous inscrire aupr\u00e8s de la municipalit\u00e9 locale. Chaque membre de votre famille devra suivre cette proc\u00e9dure.<\/a><\/p>\nRessortissants de pays non membres de l\u2019UE<\/h3>\n
Le programme italien de visas d\u2019investisseur pour les ressortissants de pays non membres de l\u2019UE<\/h3>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/shopping_250.jpg\")
Selon son statut (ressortissant europ\u00e9en ou non europ\u00e9en), un \u00e9tranger r\u00e9sidant en Italie peut demander la nationalit\u00e9 italienne s\u2019il a v\u00e9cu en Italie pendant au moins quatre ans (ressortissant europ\u00e9en) ou dix ans (ressortissant non europ\u00e9en).<\/p>\n![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/sea_250.jpg\")
Bien que le processus soit relativement simple, il convient de toujours garder \u00e0 l\u2019esprit le fait qu\u2019il est souvent plus difficile de quitter en bonne et due forme son pays d\u2019origine que de s\u2019\u00e9tablir en Italie.<\/p>\n