R\u00e9sidence \u00e0 Singapour<\/h1>\n
Dens\u00e9ment peupl\u00e9e, la Cit\u00e9-Etat de Singapour est consid\u00e9r\u00e9e comme un lieu s\u00fbr en Asie. Depuis des ann\u00e9es, Singapour attire des familles fortun\u00e9es d\u2019Asie et d\u2019autres continents qui souhaitent s\u2019y installer. Situ\u00e9e entre la p\u00e9ninsule malaisienne et l\u2019Indon\u00e9sie, cette place financi\u00e8re occupe ainsi une position strat\u00e9gique et offre aux family offices et aux familles fortun\u00e9es une infrastructure moderne ainsi qu\u2019un environnement stable et s\u00e9curis\u00e9<\/b>. A cela s\u2019ajoute un r\u00e9gime fiscal territorial associ\u00e9 \u00e0 un excellent r\u00e9seau de conventions fiscales permettant d\u2019\u00e9viter la double imposition.<\/p>\n
Pour en savoir plus, lisez la suite ou contactez-nous.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div>
Sommaire:<\/b><\/p>\n En 1819, le Britannique Sir Stamford Raffles \u00e9tablit sur l\u2019\u00eele un poste de commerce britannique, qui deviendra Singapour*. De 1819 \u00e0 1963, \u00e0 l\u2019exception des ann\u00e9es de l\u2019occupation japonaise pendant la Seconde Guerre mondiale, Singapour est sous la domination britannique. Au cours de ce si\u00e8cle et demi, Singapour conna\u00eet une croissance exceptionnelle, tant en termes de population que sur le plan \u00e9conomique.<\/p>\n *Source: https:\/\/www.visitsingapore.com<\/a><\/small><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Singapour est une r\u00e9publique fond\u00e9e sur une d\u00e9mocratie parlementaire. Le Cabinet de Singapour d\u00e9tient le pouvoir ex\u00e9cutif. Il est dirig\u00e9 par le Premier ministre (chef du gouvernement) et, dans une bien moindre mesure, le Pr\u00e9sident. Ce dernier est \u00e9lu au suffrage universel. Il nomme l\u2019un des membres du parlement au poste de Premier ministre, lequel re\u00e7oit g\u00e9n\u00e9ralement le soutien de la majorit\u00e9 des membres du parlement.<\/p>\n L\u2019\u00e9conomie de Singapour est historiquement fortement li\u00e9e \u00e0 son port et \u00e0 son r\u00f4le de plaque tournante du commerce en Asie. Elle est surtout connue pour son caract\u00e8re innovant et pour \u00eatre l\u2019une des plus comp\u00e9titives et favorables aux entreprises \u00e0 l\u2019\u00e9chelle internationale. Elle est \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9e comme l\u2019une des moins corrompues au monde*.<\/p>\n Singapour se caract\u00e9rise par une \u00e9conomie de march\u00e9 diversifi\u00e9e, qui repose notamment sur les services financiers, le raffinage de p\u00e9trole, le commerce international (port franc) et la haute technologie. La monnaie est le dollar de Singapour (SGD<\/abbr>). Singapour poss\u00e8de son propre a\u00e9roport, qui repr\u00e9sente l\u2019un des plus grands hubs de transport en Asie du Sud-Est. Singapour dispose \u00e9galement de sa propre compagnie a\u00e9rienne.<\/p>\n Il s\u2019agit de l\u2019un des rares pays dans le monde \u00e0 afficher une notation de cr\u00e9dit AAA<\/a>.<\/p>\n *Source: https:\/\/www.transparency.org<\/a><\/small><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Le taux d\u2019imposition sur le revenu des personnes physiques est progressif. Le taux maximal est de 22% et s\u2019applique au revenu net sup\u00e9rieur \u00e0 SGD<\/abbr> 320\u2019000 (environ USD<\/abbr> 230\u2019000). Les plus-values (gains en capital) ne sont imposables que si elles sont consid\u00e9r\u00e9es comme des revenus commerciaux.<\/li>\n Source: International Bureau of Fiscal Documentation<\/a>. Derni\u00e8re mise \u00e0 jour: mars 2020.<\/small><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Il n\u2019existe pas de r\u00e9gime fiscal sp\u00e9cial applicable aux \u00e9trangers qui s\u2019\u00e9tablissent \u00e0 Singapour. Le r\u00e9gime fiscal territorial de Singapour est un avantage en soi.<\/p>\n Les familles qui souhaitent y \u00e9tablir un single-family office trouveront des structures d\u2019entreprise efficaces<\/a> pour atteindre leurs objectifs en mati\u00e8re de planification patrimoniale.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> La R\u00e9publique de Singapour est r\u00e9put\u00e9e comme \u00e9tant un pays extr\u00eamement bien organis\u00e9. La ville est tr\u00e8s propre et tr\u00e8s verte, et sa l\u00e9gislation p\u00e9nale est stricte. Les lois sont appliqu\u00e9es de mani\u00e8re rigoureuse. Il en r\u00e9sulte un taux de criminalit\u00e9 extr\u00eamement faible, surtout par rapport aux pays voisins.<\/p>\n Bien que pr\u00e8s des trois quarts de la population soit d\u2019origine chinoise, Singapour est un creuset de nationalit\u00e9s vivant toutes en harmonie les unes avec les autres. C\u2019est en fait la combinaison de ce caract\u00e8re international avec la culture asiatique qui attire de nombreux \u00e9trangers \u00e0 Singapour.<\/p>\n Le syst\u00e8me de sant\u00e9 de Singapour est de tr\u00e8s bonne qualit\u00e9. En outre, Singapour propose d\u2019excellentes \u00e9coles bilingues et internationales pour les enfants \u00e9trangers. L\u2019enseignement est dispens\u00e9 en anglais. Les \u00e9l\u00e8ves sont encourag\u00e9s \u00e0 apprendre une deuxi\u00e8me langue.<\/p>\n En raison du grand nombre d\u2019\u00e9trangers qui s\u2019\u00e9tablissent \u00e0 Singapour et de la petite taille du pays, une certaine tension persiste sur le march\u00e9 du logement. Le gouvernement a trait\u00e9 ce probl\u00e8me avec, entre autres, un programme de r\u00e9habilitation des terres. Singapour a augment\u00e9 sa taille totale de plus de 20% depuis son ind\u00e9pendance*.<\/p>\n *Source: http:\/\/www.nlb.gov.sg<\/a><\/small><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Pour pouvoir s\u2019installer \u00e0 Singapour, il faut \u00eatre autoris\u00e9 \u00e0 y entrer. Il est toujours pr\u00e9f\u00e9rable de visiter le pays dans lequel on envisage de s\u2019\u00e9tablir avant de prendre sa d\u00e9cision. Les ressortissants de la plupart des pays*, dont l\u2019Australie, le Canada, les Etats-Unis, l\u2019Indon\u00e9sie, la Malaisie, la Tha\u00eflande et tous les pays de l\u2019Union europ\u00e9enne, n\u2019ont pas besoin de visa pour se rendre \u00e0 Singapour. Le r\u00e9gime standard d\u2019exemption de visa permet de s\u00e9journer \u00e0 Singapour pendant 30 jours au maximum. Les ressortissants de certains pays peuvent m\u00eame y s\u00e9journer pendant 90 jours.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> \u275d Singapour figure parmi les pays les moins corrompus \u00e0 travers le monde. \u275e<\/strong><\/p>\n<\/blockquote>\n<\/div><\/div><\/div> Un visa est n\u00e9anmoins obligatoire pour les ressortissants d\u2019un certain nombre de pays, dont la Chine, l\u2019Inde et les pays d\u2019Afrique du Nord, du Moyen-Orient, ainsi que la Russie. Le visa doit alors \u00eatre obtenu avant se rendre \u00e0 Singapour. Selon sa nationalit\u00e9, le ressortissant concern\u00e9 doit demander un visa \u00e9lectronique en ligne ou se rendre au consulat ou \u00e0 l\u2019ambassade de Singapour.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div> Toute forme d\u2019activit\u00e9 commerciale ou professionnelle r\u00e9mun\u00e9r\u00e9e est interdite avec un visa de tourisme \u00e0 Singapour.<\/p>\n *Source: https:\/\/www.ica.gov.sg<\/a><\/small><\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div> Le Conseil de d\u00e9veloppement \u00e9conomique de Singapour (CDE<\/abbr>, ou EDB<\/abbr> en anglais pour Economic Development Board) g\u00e8re les demandes au titre du \u00abGlobal Investor Programme\u00bb et a d\u00e9fini quatre profils de postulant<\/b> et les conditions \u00e0 remplir correspondantes pour pouvoir b\u00e9n\u00e9ficier de ce programme:<\/p>\n Cliquez sur l\u2019intitul\u00e9 d\u2019un profil pour voir les conditions \u00e0 remplir correspondant \u00e0 ce profil.<\/small><\/p>\n Les demandeurs au titre des profils 1, 2 et 3 doivent effectuer un investissement important dans l\u2019une des trois options d\u2019investissement A, B ou C mentionn\u00e9es ci-dessous. Les demandeurs au titre du profil 4 (directeurs de family office) ne peuvent opter que pour l\u2019option d\u2019investissement C. <\/a><\/p>\n Si les autorit\u00e9s de Singapour, apr\u00e8s avoir examin\u00e9 la demande, estiment qu\u2019elle r\u00e9pond aux crit\u00e8res du \u00abGlobal Investor Programme\u00bb, un entretien est organis\u00e9 avec le postulant. Une fois la demande approuv\u00e9e, il est d\u00e9livr\u00e9 au postulant un visa de r\u00e9sident permanent, sous la forme d\u2019un accord de principe valable six mois.<\/p>\n Le conjoint et les enfants de moins de 21 ans peuvent \u00e9galement demander le statut de r\u00e9sident permanent dans le cadre de la demande du postulant principal au titre du \u00abGlobal Investor Programme\u00bb. Dans ce contexte, il convient de noter que le service national de Singapour (service militaire) est obligatoire pour les enfants du postulant principal qui sont de sexe masculin. Le postulant principal est, lui, exempt\u00e9 du service national.<\/p>\n La proc\u00e9dure de demande de permis de s\u00e9jour \u00e0 Singapour est relativement complexe. L\u2019ensemble du processus peut prendre de six \u00e0 huit mois. Il est donc recommand\u00e9 aux postulants de faire appel \u00e0 un conseiller local tel que Caputo & Partners pour obtenir de l\u2019aide \u00e0 cette fin. <\/a><\/p>\n Le postulant est tenu de r\u00e9aliser son investissement au cours de la p\u00e9riode de validit\u00e9 de ce visa, c\u2019est-\u00e0-dire dans un d\u00e9lai de six mois. Les SGD<\/abbr> 2\u2019500\u2019000 doivent \u00eatre investis depuis un compte d\u00e9tenu au nom du postulant dans une banque de Singapour, immatricul\u00e9e \u00e0 Singapour. Une pi\u00e8ce justifiant ce transfert et les certificats d\u2019actions de la (nouvelle) entreprise ou du (nouveau) fonds doivent \u00eatre fournis. Les autorit\u00e9s singapouriennes conservent les actions pendant cinq ans.<\/p>\n Dans le cas de l\u2019option \u00absingle-family office\u00bb, des pi\u00e8ces justifiant que ce family office install\u00e9 \u00e0 Singapour g\u00e8re SGD<\/abbr> 200 millions d\u2019avoirs depuis Singapour doivent \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9es.<\/p>\n Le postulant re\u00e7oit ensuite le visa d\u00e9finitif de r\u00e9sident permanent.<\/p>\n Il est \u00e9galement possible d\u2019obtenir une carte de s\u00e9jour \u00e0 Singapour si l\u2019on y trouve un emploi. Cette alternative ne rel\u00e8ve pas du champ d\u2019application du pr\u00e9sent article. <\/a><\/p>\n Apr\u00e8s cinq ans, il est possible de demander le renouvellement de l\u2019autorisation de retour sur le territoire pour une dur\u00e9e de trois ou cinq ans sous certaines conditions. Il faut, entre autres, avoir rempli toutes les conditions concernant l\u2019investissement dans la nouvelle entreprise, le nouveau fonds de placement ou le nouveau single-family office.<\/p>\n\n
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Histoire de Singapour<\/h2>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/singapore_250.jpg\")
Apr\u00e8s la Seconde Guerre mondiale, l\u2019appel \u00e0 l\u2019ind\u00e9pendance devient de plus en plus fort chaque ann\u00e9e. Singapour finit par fusionner avec son territoire voisin, la F\u00e9d\u00e9ration de Malaisie, durant les ann\u00e9es 1963-1965. Cette courte union prend fin le 9 ao\u00fbt 1965, date \u00e0 laquelle la R\u00e9publique ind\u00e9pendante de Singapour voit le jour. La m\u00eame ann\u00e9e, Singapour devient un Etat membre du Commonwealth.<\/p>\nGouvernement et \u00e9conomie de Singapour<\/h2>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/parliament_180.jpg\")
Singapour compte environ 5,5 millions d\u2019habitants. C\u2019est l\u2019un des pays les plus petits et les plus dens\u00e9ment peupl\u00e9s dans le monde. Environ 75% de ses habitants sont d\u2019origine chinoise. Singapour compte quatre langues officielles: l\u2019anglais, le mandarin, le malais et le tamoul.<\/p>\nEconomie de Singapour<\/h4>\n
Imp\u00f4ts et taxes \u00e0 Singapour<\/h2>\n
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Traitement fiscal sp\u00e9cial pour les \u00e9trangers qui s\u2019\u00e9tablissent \u00e0 Singapour<\/h2>\n
Avantages de la vie \u00e0 Singapour<\/h2>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/park_250.jpg\")
Proche de l\u2019\u00e9quateur, Singapour b\u00e9n\u00e9ficie de temp\u00e9ratures \u00e9lev\u00e9es toute l\u2019ann\u00e9e (avec des maximums d\u2019environ 30\u00b0C). De plus, les pr\u00e9cipitations y sont importantes, sous la forme d\u2019averses pratiquement quotidiennes, en raison du climat tropical.<\/p>\nVisa et permis de s\u00e9jour<\/h2>\n
\n![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/cargo_250.jpg\")
\nToute personne voyageant \u00e0 destination de Singapour doit \u00eatre en possession d\u2019un passeport valide pendant au moins six mois, et doit disposer de moyens financiers suffisants pour subvenir \u00e0 ses besoins durant son s\u00e9jour. Les dispositions relatives au voyage de retour ou \u00e0 la poursuite du voyage doivent \u00e9galement \u00eatre prises avant de se rendre \u00e0 Singapour.<\/p>\n\n
Devenir r\u00e9sident de Singapour – Le \u00abGlobal Investor Programme\u00bb de Singapour<\/h2>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/tree_250.jpg\")
\nLes entrepreneurs qui souhaitent \u00e9tablir une entreprise \u00e0 Singapour et les familles fortun\u00e9es qui souhaitent y \u00e9tablir un single-family office<\/a> peuvent obtenir le statut de r\u00e9sident permanent de Singapour par le biais du \u00abGlobal Investor Programme\u00bb* de Singapour (visa d\u2019investisseur de Singapour).<\/p>\nPropri\u00e9taires d\u2019entreprises \u00e9tablies<\/h3>\n
\n
Propri\u00e9taires d\u2019entreprises de nouvelle g\u00e9n\u00e9ration<\/h3>\n
\n
Fondateurs d\u2019entreprises \u00e0 croissance rapide<\/h3>\n
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Directeurs de family office<\/h3>\n
\n
Options d\u2019investissement:<\/h3>\n
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Les conditions suppl\u00e9mentaires \u00e0 remplir sont, entre autres, les suivantes:<\/h3>\n
\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/skyline_1000.jpg\")
\nOutre l\u2019obligation de remplir les conditions d\u00e9crites ci-dessus et de fournir les pi\u00e8ces justificatives n\u00e9cessaires, les \u00e9l\u00e9ments suivants sont notamment requis:<\/p>\n\n
\n
\n![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/duck_250.jpg\")
\nPour les documents r\u00e9dig\u00e9s dans une langue \u00e9trang\u00e8re, une traduction officielle en anglais doit \u00eatre fournie et certifi\u00e9e conforme par un notaire comp\u00e9tent.<\/p>\nInvestissement<\/h3>\n
Prolongation du statut de r\u00e9sident permanent<\/h3>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/keppel_250.jpg\")
\nLes personnes qui obtiennent une carte de r\u00e9sident permanent re\u00e7oivent ensuite une autorisation de retour sur le territoire valable cinq ans. Sans cette autorisation, il est impossible de quitter Singapour sans perdre le statut de r\u00e9sident permanent de Singapour.<\/p>\n
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/bars_250.jpg\")
![\"\"](\"https:\/\/swiss-banking-lawyers.com\/wp-content\/uploads\/2021\/04\/beach_250-1.jpg\")