Assurance-vie universelle

Les familles fortunées sont de plus en plus nombreuses à souscrire une assurance-vie universelle (Universal Life Insurance, ULI) dans le cadre de la structuration de leur planification successorale et patrimoniale. Les montants assurés étant très importants, l’assurance-vie universelle est aussi appelée «assurance-vie jumbo» («Jumbo Life Insurance») ou «assurance-vie universelle jumbo».

En résumé, l’assurance-vie universelle est une police d’assurance-vie qui offre une garantie décès très élevée, à la fois en pourcentage (souvent plus de 300% de la prime payée; par exemple, vous payez une prime d’USD 3 millions et les bénéficiaires reçoivent USD 9 millions (ou plus) à votre décès) et en chiffres absolus (parfois plus d’USD 90 millions), d’où le nom «assurance-vie jumbo».

L’assurance-vie universelle se distingue des autres produits d’assurance-vie en ce qu’elle combine à la fois une garantie décès élevée et une épargne: au fil des années, la valeur de la police d’assurance augmente, avec un taux d’intérêt garanti.

Qu’est-ce que l’assurance-vie universelle ?

L’assurance-vie universelle est un type d’assurance-vie qui offre une garantie décès très élevée, associée à une épargne. La majeure partie de la prime payée par le souscripteur est investie par l’assureur pour accumuler une valeur de rachat (toutes les polices d’assurance-vie universelle ont une valeur de rachat). Le souscripteur peut considérer la valeur de rachat comme une classe d’actifs alternative semblable à un compte d’épargne ou à un produit d’investissement.

Les polices d’assurance-vie universelle sont principalement utilisées:

• en tant qu’outil de planification des liquidités en cas de décès (planification successorale);
• pour compenser les frais de succession, par exemple sur des biens étrangers (planification fiscale); à titre d’exemple, dans le cas de biens immobiliers situés à Londres, les droits de succession en vigueur au Royaume-Uni (40%) sont applicables à la valeur de ces biens au décès de leur propriétaire;
• pour planifier une succession complexe dans une famille nombreuse (planification de la relève), c’est-à-dire créer des liquidités dans le contexte de la relève d’une entreprise familiale au profit des membres de la famille non actifs ou pour régler des dettes existantes sans liquider des activités ou des investissements;
• pour assurer la sécurité de la famille, autrement dit protéger le train de vie de la famille dans le cas d’une perte tragique (planification patrimoniale);
• pour éviter l’homologation; ou
• en tant qu’investissement alternatif attrayant (diversification).

Dans la gamme des assurances-vie, l’assurance-vie universelle est à l’opposé de l’assurance-vie en gestion privée (Private Placement Life Insurance, PPLI). Une assurance-vie jumbo offre une garantie décès très élevée, alors qu’une assurance-vie PPLI prévoit le strict minimum en la matière.

Comment fonctionne l’assurance-vie universelle ?

Assurance-vie classique

Dans le cas d’une assurance-vie classique, la prime est calculée sur la base d’un niveau donné de garantie. Si l’événement assuré se produit, le montant de la garantie convenue est versé. Si l’événement assuré n’a pas lieu ou si le souscripteur cesse de payer la prime, la somme de toutes les primes versées jusqu’alors est perdue. Les primes représentent donc un coût pour le souscripteur, sauf si l’événement assuré se produit.

Assurance-vie universelle

La prime versée pour une police d’assurance-vie universelle revient en fait à un dépôt. Un paiement en espèces important («dépôt») est effectué à l’assureur pour obtenir la police d’assurance-vie universelle, et le souscripteur reçoit immédiatement le montant de la garantie convenue; par exemple, une prime d’USD 3 millions est payée et les bénéficiaires reçoivent USD 9 millions au décès de l’assuré*. En outre, l’assureur verse chaque année des intérêts (garantis) au crédit du «dépôt» du souscripteur. L’assureur désigne ce «dépôt» par le terme «valeur de rachat». La valeur de rachat se compose de la prime complète payée par le souscripteur, moins les frais d’assurance et d’autres coûts, tels que les honoraires de l’assureur et du courtier.

* Les incidences fiscales d’une assurance-vie varient d’un pays à l’autre.

La composante investissement de l’assurance-vie universelle

Ainsi, contrairement à l’assurance-vie classique mentionnée ci-dessus, la prime payée n’est pas perdue. L’assureur proposant une assurance-vie universelle est en mesure d’offrir des intérêts sur la valeur de rachat parce qu’il collecte les dépôts (de tous les souscripteurs) sur son compte général d’investissement et les investit dans des placements à revenu fixe prudents, à long terme et de type «investment-grade» (les placements sous-jacents effectifs varient légèrement d’un assureur à l’autre).

La longue durée des investissements sous-jacents permet aux assureurs de payer un taux d’intérêt relativement élevé par rapport au taux moyen du marché actuel. Les assureurs s’engagent également à verser un taux d’intérêt minimal garanti. Autrement dit, l’assurance-vie universelle fonctionne comme un réel investissement pour le souscripteur. En général, la valeur de rachat augmente et, après un certain nombre d’années, dépasse la prime payée (voir le graphique).

Les incidences fiscales d’une assurance-vie varient d’un pays à l’autre.

Police d’assurance-vie universelle

La police d’assurance-vie universelle est généralement libellée en dollars américains (USD), mais elle peut l’être dans d’autres monnaies. Le souscripteur peut financer l’assurance en déposant une somme forfaitaire (paiement unique) ou en effectuant des paiements annuels (paiements multiples) pendant un certain nombre d’années.

La police elle-même est également très flexible. La garantie décès et les bénéficiaires peuvent être revus et modifiés à tout moment dès lors que la situation de l’assuré évolue, et ce jusqu’à son décès. Le souscripteur est en droit d’augmenter sa ou ses primes après la souscription.

❝ Les structures de planification patrimoniale sont de plus en plus complexes ❞

Le souscripteur a pleinement accès à la composante épargne (valeur de rachat) de l’assurance. Il peut ainsi ajouter, retirer et nantir des fonds si nécessaire. Les rachats complets ou partiels sont possibles à tout moment: le souscripteur d’une assurance-vie universelle peut en retirer des fonds quand il le souhaite – par exemple s’il a besoin de liquidités ou désire récupérer de l’argent lorsque la valeur de rachat augmente plus que nécessaire.

Lorsque vous souscrivez une police d’assurance-vie universelle, vous devez désigner le ou les bénéficiaires de cette police. Un bénéficiaire peut être une personne physique ou une structure, telle qu’un trust. Une fois la police établie, il est possible de modifier les dispositions relatives aux bénéficiaires (en cas de changement de situation familiale ou de relocalisation dans un pays étranger).

Risque couvert par l’assurance

En raison de la composante à haut risque (garantie décès) de l’assurance-vie universelle, les familles fortunées qui souhaitent en souscrire une se voient imposer des conditions de souscription médicales et financières strictes. Les personnes intéressées doivent se soumettre à un examen médical complet dans une clinique agréée. Les conditions d’assurance sont proposées sur la base du risque actuariel évalué dans le cadre de la procédure de souscription. Cela peut également signifier qu’une personne, selon le pays dans lequel elle réside, ou selon son âge ou sa constitution physique, peut se voir refuser toute offre, ou proposer des conditions moins attrayantes.

Financement de la prime d’assurance-vie universelle

Etant donné que la police d’assurance a une valeur de rachat (Cash Surrender Value, CSV), il est possible d’obtenir un prêt pour financer une grande partie de la prime. La garantie de ce prêt sera constituée par la police d’assurance émise. L’obtention d’un prêt à un stade ultérieur est également possible. En raison de la prudence des investissements de la part des assureurs, certaines banques privées sont prêtes à financer la prime à hauteur de 85 à 90% de la valeur de rachat (CSV), ce qui équivaut à environ 75 à 85% de la prime elle-même. Notez cependant que le prêt doit déjà avoir été remboursé à la banque pour que le souscripteur ou un bénéficiaire puisse bénéficier d’une distribution au titre de la police d’assurance.

Cette possibilité crée de nombreuses options supplémentaires de planification patrimoniale pour les familles fortunées, surtout pour celles qui ont beaucoup d’actifs, mais peu de liquidités. En optant pour le financement de la police d’assurance, elles sont en mesure d’obtenir une garantie décès beaucoup plus élevée.

Structure de l’assurance-vie universelle (ULI)

L’assurance-vie universelle est une assurance à part entière, faisant l’objet de débours importants, et à ce titre, elle bénéficie souvent d’avantages fiscaux dans le pays d’origine du souscripteur ou du bénéficiaire. Selon le pays dans lequel le souscripteur réside et la raison pour laquelle il souscrit une police, une assurance-vie universelle jumbo peut être souscrite à son nom, mais elle est généralement associée à une structure de planification patrimoniale, telle qu’une société, un trust ou une fondation.

L’assurance-vie universelle jumbo n’est proposée que par un petit groupe d’assureurs, et très peu de courtiers spécialisés fournissent des conseils concernant cette assurance. Quelques multi-family offices, banques privées et conseillers patrimoniaux spécialisés peuvent vous aider à mettre en place la structure nécessaire.