Relocalisation en Italie

L’Italie est renommée pour la richesse de son passé et de sa culture, sa cuisine savoureuse, son climat méditerranéen agréable, son football, sa mode et « La dolce vita ». En bref, l’Italie est une destination de vacances idéale et l’un des meilleurs endroits pour une résidence secondaire.

De plus, depuis l’instauration d’un régime fiscal (et de visas) très intéressant pour les familles étrangères fortunées souhaitant s’installer dans le pays, l’Italie est également une juridiction intéressante pour s’y établir de façon permanente.

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Contenu:

  1. L’histoire de l’Italie
  2. Gouvernement et économie de l’Italie
  3. Impôts et taxes en Italie
  4. Traitement fiscal spécial des étrangers qui s’établissent en Italie
  5. Avantages de la vie en Italie
  6. Visas et permis de séjour
  7. Devenir résident de l’Italie
  8. Obtenir la nationalité italienne
  9. Quitter votre pays d’origine pour vous établir en Italie
  10. Franchir le pas

L’histoire de l’Italie

L’histoire de l’Italie est extrêmement impressionnante et remonte très loin, bien avant la célèbre période de l’Empire romain, qui a influencé durablement une grande partie de l’Europe. L’Italie moderne remonte au Royaume d’Italie, fondé le 17 mars 1861, lorsque le roi Victor-Emmanuel II de Sardaigne est proclamé roi d’Italie.

Le 2 juin 1946, peu après la fin de la Seconde guerre mondiale, après un référendum public, l’Italie devient une République. Aujourd’hui, l’Italie compte plus de 60 millions d’habitants et sa taille en fait l’une des plus grandes nations européennes.

L’histoire longue et riche de l’Italie a eu une influence considérable sur beaucoup d’autres nations. Par exemple, toutes les langues romanes proviennent du latin et l’alphabet latin, l’Église catholique, la comptabilité moderne, le système juridique codifié complet et la Renaissance font partie du patrimoine culturel italien.

Gouvernement et économie de l’Italie

L’Italie est une démocratie parlementaire et le nom officiel du pays est République italienne. Le parlement italien est composé de deux chambres : la Chambre des députés et le Sénat de la République. Les deux sont situées à Rome, capitale de l’Italie. Le chef de l’État italien est le président de l’Italie. Il est élu pour un mandat de sept ans par le Parlement italien en séance réunissant les deux chambres.

Le premier ministre est le chef du gouvernement : le chef du Conseil des ministres. Le premier ministre et le cabinet sont nommés par le président, mais pour entrer en fonction, le cabinet doit obtenir l’aval (vote de confiance) du Parlement.

L’Italie est un membre fondateur de la Communauté européenne, devenue l’Union européenne (UE), et du G7. C’est également un membre à part entière de l’OTAN et de l’OCDE. L’Italie fait partie de l’espace Schengen et l’euro est sa monnaie. L’italien est la seule langue officielle de l’Italie.

L’Italie est l’une des plus grandes économies du monde. Elle a une économie mixte; la fabrication, les produits de luxe, le commerce et l’agriculture, notamment la production de vin, comptent parmi les principaux secteurs économiques. Le tourisme joue également un rôle important dans l’économie italienne. L’histoire et la culture de l’Italie y contribuent largement: le pays compte plus de 50 sites classés au patrimoine mondial de l’UNESCO. Par ailleurs, les petites et moyennes entreprises jouent un rôle important dans l’économie italienne. L’économie de la partie nord de l’Italie est beaucoup plus forte que celle de la partie sud du pays, ce qui se reflète dans sa contribution au PIB italien et dans les taux de chômage des deux parties du pays.

L’Italie présente un ratio de dette publique relativement élevé par rapport à d’autres pays, ce qui lui vaut en moyenne une cote de crédit BBB.

Impôts et taxes en Italie

Le système fiscal italien est comparable à celui de la plupart des autres pays de l’Union européenne. L’Italie impose le revenu mondial de ses résidents sur la base d’un taux progressif.

  • Impôt sur le revenu des personnes physiques : si vous choisissez l’Italie comme destination de relocalisation (et n’optez pas pour l’imposition en tant que contribuable italien non domicilié (voir ci-dessous), vous serez imposé sur votre revenu mondial et vos plus-values. Tout revenu doit être déclaré à l’administration fiscale italienne, qu’il provienne d’activités personnelles dépendantes ou indépendantes, ou d’investissements.Les taux progressifs applicables varient selon le type de revenu. Le taux normal varie de 23 % à 43 %, le taux le plus élevé étant applicable au revenu supérieur à 75 000 EUR. L’impôt sur le revenu exigible est majoré d’un supplément régional de 1,23 % à 3,33 %. Des suppléments municipaux (jusqu’à 0,9 %) peuvent également s’appliquer.La plupart des types de revenus de placement, d’intérêts, de dividendes et de plus-values sont imposés au taux particulier de 26 %. Un taux de 12,5 % s’applique aux intérêts payés sur les obligations d’État italiennes et les obligations d’État provenant de juridictions en liste blanche.
  • Impôt sur la fortune : l’Italie ne prélève pas d’impôt sur la fortune, mais une taxe de 0,2 % par an s’applique aux actifs financiers détenus à l’étranger (cette taxe ne s’applique pas aux polices d’assurance-vie étrangères).
  • Impôt sur les successions et les donations : l’Italie perçoit des impôts sur les successions et les donations sur une base mondiale.

    Le taux d’imposition applicable varie de 0 % à 8 %, selon la relation entre les parties et le montant concerné. Pour le conjoint, les descendants directs et les ascendants, un montant exonéré d’impôt de 1 million d’euros s’applique par personne. Pour ce groupe de personnes, le taux d’imposition applicable sur le solde est de 4 %. L’impôt sur les successions ne s’applique pas aux polices d’assurance-vie étrangères.
  • TVA : l’Italie prélève une taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Le taux normal de TVA est de 22 %. Des taux de 4 %, 5 % et 10 % s’appliquent à certains produits et services. Quelques services sont exonérés de TVA. Par exemple, les services médicaux et certaines opérations financières n’y sont pas assujettis.
  • Taxe de sortie : à l’heure actuelle, l’Italie ne perçoit pas de taxe de sortie lorsque l’on quitte le territoire pour s’établir dans un autre pays.

Traitement fiscal spécial des étrangers qui s’établissent au Italie

En 2017, l’Italie a mis en œuvre un régime fiscal spécial pour les étrangers fortunés souhaitant y établir leur résidence fiscale. Les citoyens italiens fortunés qui vivent actuellement à l’étranger et souhaitent se réinstaller en Italie peuvent également, sous certaines conditions, opter pour ce régime fiscal particulier. Ce régime est également appelé « régime fiscal italien de non domicilié ».

Qui peut en bénéficier ?

  • Les citoyens non italiens qui, jusqu’à présent, n’ont jamais été résidents fiscaux de l’Italie
  • Les citoyens italiens et non italiens qui n’ont pas été résidents fiscaux de l’Italie pendant au moins neuf des dix dernières années

peuvent tous bénéficier du régime fiscal spécial.

Les personnes qui ont déménagé en Italie et remplissent les critères ci-dessus peuvent soumettre une demande de traitement fiscal spécial à l’administration fiscale italienne. Il est possible de lui demander de rendre une décision fiscale anticipée contraignante (cela n’est pas obligatoire, mais recommandé). Cette demande peut être formulée avant que vous ne vous installiez en Italie. La décision est valable 15 ans, ce qui permet au demandeur de rester en Italie pendant 15 ans en conservant le régime fiscal spécial italien qui lui est applicable.

Les personnes qui envisagent une relocalisation en Italie (et qui remplissent les conditions requises) ne sont pas obligées de demander le régime fiscal spécial de non domicilié. Elles peuvent choisir d’être imposées sur leur patrimoine et leurs revenus mondiaux (comme décrit ci-dessus sous Impôts et taxes en Italie).

Impôt sur le revenu

L’impôt sur le revenu d’une personne physique qui a déménagé en Italie et qui demande le régime fiscal spécial est fixé à 100 000 EUR par an (impôt de substitution), quel que soit son revenu effectif à l’étranger. Cela signifie que les revenus étrangers, tels que des dividendes, des intérêts, des revenus immobiliers ou des salaires, ne sont en aucun cas imposables en Italie (même lorsqu’ils sont rapatriés en Italie).

Cependant, les revenus comprenant :

  • tout type de revenu provenant de l’Italie (y compris celui généré par des placements) et
  • les plus-values provenant de « participations qualifiées » (détenues dans n’importe quelle juridiction) et réalisées au cours des cinq premières années de résidence fiscale italienne.

sont imposables en Italie (toutes les règles fiscales nationales habituelles s’appliquent), en plus du montant susmentionné de l’impôt annuel exigible, à savoir 100 000 EUR. Ce qui distingue le régime fiscal spécial italien, c’est la possibilité pour les candidats de demander que les revenus étrangers provenant de certaines juridictions soient exclus du champ d’application du régime fiscal spécial. Le cas échéant, ces revenus sont directement imposés en Italie et assujettis aux dispositions de la convention de double imposition applicable.

❝ Le régime fiscal spécial de l’Italie est très intéressant pour les étrangers fortunés ❞

L’impôt italien sur la fortune, de 0,2 % par an, qui s’applique aux actifs financiers détenus à l’étranger, ne s’applique pas aux résidents auxquels s’applique le régime fiscal spécial de l’Italie. Les étrangers qui optent pour le régime fiscal italien de non domicilié sont exemptés d’un certain nombre d’obligations de déclaration fiscale et ne sont pas assujettis à la législation italienne relative aux sociétés étrangères contrôlées.

Pour chaque membre de la famille (c’est-à-dire le conjoint, les enfants, beaux-fils et belles-filles, les parents et beaux-parents, et les frères et sœurs) qui s’installe également en Italie, un forfait supplémentaire de 25 000 EUR d’impôt de substitution sur le revenu doit être payé afin qu’ils puissent également profiter du régime fiscal spécial.

Impôt sur les successions et les donations

L’impôt italien sur les donations et les successions ne s’applique qu’aux actifs italiens (« imposition dans l’État du situs »). Les actifs détenus à l’étranger n’entrent pas dans le champ d’application de l’impôt italien sur les donations et les successions.

Différence entre les citoyens européens et non européens

Les ressortissants de l’Union européenne (y compris l’Espace économique européen et la Suisse) et de pays non européens qui souhaitent s’installer en Italie peuvent bénéficier de son régime fiscal spécial. En ce qui concerne les ressortissants de pays non européens, un visa d’investisseur doit être obtenu en premier lieu. Vous trouverez ci-dessous des informations plus détaillées sur le régime italien des visas d’investisseur.

Avantages de la vie en Italie

L’Italie est un grand pays. Il offre donc beaucoup de possibilités différentes aux familles qui souhaitent s’y installer. On peut vivre au nord dans la nature époustouflante des Alpes italiennes, sur la côte ensoleillée de la mer Méditerranée ou Adriatique, en Sicile ou dans le centre animé de Rome, avec sa population de plus de quatre millions de personnes et son impressionnant patrimoine culturel. La partie nord de l’Italie, à l’exception des Alpes italiennes, est en moyenne beaucoup plus densément peuplée que la partie sud du pays, à l’exception de Rome et de la région de Naples.

En raison de sa situation géographique et de sa taille, l’Italie a un climat diversifié. On y trouve deux principaux types de climat : continental et méditerranéen. Les hivers peuvent être très froids dans les Alpes et les étés relativement chauds dans le sud et le centre de l’Italie (moins sur l’une de ses côtes).

La connectivité internationale est bien organisée. L’Italie est accessible par voie terrestre via la France, la Suisse, l’Autriche et la Slovénie. Elle propose des liaisons maritimes avec la Croatie, le Monténégro, l’Albanie, la Grèce et la France. L’Italie compte également de nombreux aéroports, les plus grands étant ceux de Rome, Milan et Naples, offrant le plus de liaisons aériennes internationales.

Le système scolaire italien est principalement organisé par l’État et ouvert gratuitement aux enfants jusqu’à l’âge de 17 ans. L’enseignement est dispensé en italien. On trouve aussi des écoles privées (internationales) en Italie. Les plus grandes villes ont également une université locale.

S’agissant du marché immobilier italien, on y trouve des offres répondant à tous les critères en termes de surface, de qualité et de prix. De l’ancienne bâtisse vinicole en Toscane aux beaux appartements situés dans le centre de Rome, tout est possible et disponible. Les prix dépendent généralement de la taille, de la qualité et de l’âge de la propriété. L’Italie étant un grand pays, les prix peuvent varier considérablement d’une localité à une autre.

En ce qui concerne la santé, il existe en Italie des services médicaux publics et privés. Il peut toutefois se révéler difficile d’accéder à des services médicaux privés, notamment dans des régions isolées. L’Italie offre manifestement une grande qualité de vie : elle jouit de l’une des espérances de vie les plus longues au monde. La culture italienne attire des visiteurs du monde entier. Qu’il s’agisse de culture, d’architecture, d’art visuel, de littérature, de théâtre, de mode, de design, de musique ou de cinéma, il y a beaucoup à faire, à voir et à visiter en Italie. Le sport national de l’Italie est le football, battant de loin tous les autres sports populaires tels que le tennis, le cyclisme, le sport automobile et le ski.

Visas et permis de séjour

Avant de s’établir en Italie, une première visite s’impose. Les ressortissants de l’Union européenne, de l’Espace économique européen (EEE) et de la Suisse n’ont pas besoin d’un visa pour se rendre en Italie. Il est néanmoins conseillé de s’y rendre avec un passeport ou une autre pièce d’identité valide.

❝ L’Italie offre aux citoyens non européens un programme de visas d’investisseur peu restrictif ❞

Les ressortissants des pays non membres de l’UE doivent être en possession d’une pièce d’identité valide pour se rendre en Italie et, dans la plupart des cas, d’un visa Schengen. Le visa Schengen doit être valide pendant toute la durée du séjour en Italie (ou ailleurs au sein de l’espace Schengen). Le titulaire doit également disposer des moyens financiers nécessaires pour subvenir à ses besoins pendant son séjour et pour payer son voyage de retour. Il doit aussi être couvert par une assurance voyage/santé valide.

Les étrangers en possession d’un visa Schengen sont autorisés à séjourner dans l’espace Schengen pendant 90 jours au maximum (passés sur une période de six mois). Ceux qui veulent rester plus longtemps doivent demander un permis de séjour. Par ailleurs, un permis de séjour est obligatoire pour obtenir un emploi, même d’une durée inférieure à 90 jours.

Devenir résident de l’Italie

Ressortissants de l’UE, de l’EEE et de la Suisse

Les ressortissants fortunés des pays membres de l’Union européenne, des pays de l’Espace économique européen et de la Suisse n’ont pas besoin de demander une autorisation d’immigration pour résider en Italie. Après s’être établis en Italie, ils doivent néanmoins accomplir plusieurs démarches administratives afin d’y résider légalement. Si tel est votre cas, vous devrez vous inscrire auprès de l’administration fiscale italienne afin d’obtenir un numéro d’enregistrement fiscal et vous inscrire auprès de la municipalité locale. Chaque membre de votre famille devra suivre cette procédure.

Ressortissants de pays non membres de l’UE

Depuis 2017, l’Italie propose aux ressortissants de pays non membres de l’UE un programme de visas d’investisseur. Grâce à ce programme, il est relativement simple pour les ressortissants fortunés de pays non membres de l’UE d’obtenir un permis de séjour en Italie.

Le programme italien de visas d’investisseur pour les ressortissants de pays non membres de l’UE

Les familles fortunées des pays non membres de l’UE qui envisagent une relocalisation en Italie peuvent demander un permis de séjour pour investisseur (visa d’investisseur). La demande doit être présentée (et approuvée) avant l’arrivée en Italie.

Conditions à remplir pour demander un visa d’investisseur

Le demandeur d’un visa d’investisseur doit remplir l’une des conditions énumérées ci-après. Il doit :

  1. investir au moins 2 millions d’euros dans des obligations d’État italiennes, qu’il sera tenu de conserver pendant au moins deux ans, ou
  2. investir au moins 1 million d’euros dans une entreprise italienne, ou 500 000 euros dans une start-up italienne « innovante », enregistrée dans une section spéciale de la chambre de commerce italienne, et conserver cet investissement pendant au moins deux ans, ou
  3. effectuer une donation d’au moins 1 million d’euros pour soutenir un projet en Italie dans le domaine de l’éducation, de la culture, de la recherche scientifique, etc. (donation philanthropique).

Procédure

Pour demander et obtenir un visa italien d’investisseur, l’investisseur étranger doit s’acquitter des obligations suivantes :

  1. Démontrer qu’il est le bénéficiaire effectif des montants financiers mentionnés. Il doit disposer librement de l’argent et celui-ci doit être prêt à être transféré en Italie. Une attestation personnelle suffit à cette fin. Les fonds doivent avoir été obtenus légalement.
  2. Soumettre une déclaration écrite dans laquelle il confirme son intention de réaliser l’investissement ou la donation dans les trois mois suivant son installation en Italie.
  3. Démontrer que son revenu sera suffisant (> 8 500 EUR) pour ne pas bénéficier de l’exonération de la contribution obligatoire au système de santé.

Les documents à présenter sont au moins les suivants :

  • Copie certifiée du passeport, qui doit être valide pendant plus de deux ans et trois mois
  • Description de l’investissement ou de la donation

Si la demande de permis de séjour temporaire (visa d’investisseur) est accordée, celui-ci est délivré pour deux ans et peut être renouvelé pour trois années supplémentaires. Les membres de la famille sont autorisés à demander un permis de séjour temporaire pour des raisons familiales.

Après cinq ans de séjour légal en Italie, les ressortissants de pays non européens peuvent demander le statut de résident de longue durée en Italie.

Obtenir la nationalité italienne

Il n’existe pas de procédure permettant d’obtenir rapidement ou facilement la nationalité italienne. Il n’existe pas non plus de programme de naturalisation spécial.

Selon son statut (ressortissant européen ou non européen), un étranger résidant en Italie peut demander la nationalité italienne s’il a vécu en Italie pendant au moins quatre ans (ressortissant européen) ou dix ans (ressortissant non européen).

Pour demander la nationalité italienne, il faut présenter les documents suivants, entre autres :

  • Copie du passeport
  • Copie du certificat de naissance
  • Historique de la résidence légale en Italie
  • Déclarations fiscales des trois dernières années
  • Extraits de casier judiciaire délivrés par les autorités italiennes et celles de votre pays d’origine

Pour acquérir la nationalité italienne, il n’est pas nécessaire de renoncer à la nationalité d’origine. Il est donc possible pour les étrangers installés en Italie d’avoir la double nationalité après délivrance de leur passeport italien. La demande de nationalité italienne peut être refusée.

Quitter votre pays d’origine pour vous établir en Italie

Avec son régime fiscal de non domicilié et son régime de visas d’investisseur, l’Italie s’est positionnée en tant que destination de relocalisation très intéressante pour les familles fortunées des pays voisins comme des pays non européens.

Bien que le processus soit relativement simple, il convient de toujours garder à l’esprit le fait qu’il est souvent plus difficile de quitter en bonne et due forme son pays d’origine que de s’établir en Italie.

De plus, lors d’une relocalisation en Italie, un examen attentif et une planification professionnelle sont nécessaires pour éviter d’être confronté, par exemple, à des taxes de sortie dans le pays d’origine ou à d’autres incidences fiscales indésirables. Il convient également d’éviter une situation dans laquelle l’expatriation n’est pas reconnue légalement, en particulier à des fins fiscales, en raison d’un nombre insuffisant de jours passés par an en Italie.